Réglement de notre forum

[Sebastien]

Préambule

Cet espace de discussion a pour but de permettre de débattre et d'organiser des virées moto. C'est juridiquement un espace privé car il faut faire partie des utilisateurs enregistrés pour pouvoir s'y exprimer.
Il se doit d'avoir des règles conséquentes afin d'améliorer la coexistence de ses membres, règles qui résultent des lois en vigueur et du bon sens nécessaire au fonctionnement de cet espace. Le contenu des avatars et signatures subissent les mêmes règles que le contenu des messages.

Tout membre du forum quel qu'il soit, ainsi que les invités, sont tenus de respecter ces règles. Les utilisateurs enregistrés s'y engagent en s'inscrivant, et à chacune de leurs participations. MOTO PASSION 74 se réserve la faculté de modifier les dispositions de la présente charte. En devenant membre, en continuant à utiliser ce site et à naviguer vous acceptez toutes les conditions définies dans ces règlements et dans la charte du forum, ainsi que toutes les futures modifications éventuelles que celle-ci pourra subir ! Il est donc de votre devoir de vous tenir informé de ses changements, et rien ne vous oblige à nous rejoindre !

En cas de difficulté d'interprétation entre l'un quelconque des titres et les clauses auxquelles ils se rapportent, le titre litigieux sera déclaré inexistant.
Les présentes conditions générales sont régies par la loi française, pour les règles de fond et les règles de forme.



Responsabilité des messages

- Les propos tenus sont de la seule responsabilité de leurs auteurs.
- Tous les logos et marques sont des Propriétés respectives.
- Vous admettez que tous les messages postés sur ces forums expriment la vue et opinion de leurs auteurs respectifs, et non pas des administrateurs, ou modérateurs, ou webmestres (exceptés les messages postés par eux-mêmes) et par conséquent ne peuvent pas être tenus pour responsables.
- Vous êtes conscient que tout ce que vous publiez sur ce forum est public et donc trouvable dans un moteur de recherche.


messages à caractère répréhensible

Doivent être respecter les règles d'ordre publique, et les diverses réglementations en vigueur en France.
Vous consentez à ne pas poster de messages injurieux, obscènes, vulgaires, diffamatoires, menaçants, sexuels, choquant, raciste, impoli, ou illégal ou tout autre message qui violerait les lois applicables en France.

Sont particulièrement visés les messages tendant à :

- la diffamation, la violation des droits de la personne, l'incitation à la haine raciale,
- l’incitation à des actes illicites ou dangereux,
- l’incitation au piratage informatique ou l’incitation à utilisation de logiciels piratés,
- l’incitation à la violence,
- l'atteinte des personnes par l'usage détourné d'un pseudonyme.

Ainsi que les messages ayant pour caractère la promotion de :

- sectes ou de mouvements spirituels non clairement identifiés, ou autorisés,
- sites pornographiques quels qu’ils soient,
- sites de vente en ligne,
- produits n'ayant pas autorisation de libre consommation de par la loi.


Charte du comportement sur le forum

Inscription

- pour poster un message il faut s'inscrire au forum
- l'inscription au forum n'est validée qu'une fois que vous aurez confirmé l'inscription reçue sur votre email (il faut donc indiquer une adresse valide)
- vous êtes conscient que tout ce que vous publiez sur ce forum est public et donc trouvable dans un moteur de recherche


A propos des Topics :

- Veuillez lire les descriptions des forums et poster votre message dans le forum approprié. Merci aussi de faire une recherche, de lire d'abord les Fiches ainsi que les post-it et annonces avant de poster votre message.
- Les titres des posts doivent être explicites afin de bien cibler le sujet et ne pas porter à confusion.
- Il est inutile de mettre URGENT, please, Aidez-moi...., problème, ou autre. Chacun doit pouvoir connaitre le thème du message d'après le sujet.
- N'employez pas de MAJUSCULES dans le titre de votre message ni de symboles décoratifs !
- NO FLOOD : chaque thème abordé doit l’être dans l’esprit de la requête. Les thèmes du forum doivent être traités avec sérieux, à part dans la section "
Du BAR"
.


Les règles d’écriture :

Les titres doivent êtres lisibles et non agressifs. Il en va de même du contenu des messages

Quelques recommandations avant de poster:

- Utilisez un style sobre :
Les caractères fantaisistes sont interdits (--->## ~~~~ etc..)
Evitez l'usage abusif des majuscules mais aussi des smileys et des images
N'utilisez les citations qu'avec parcimonie : rien ne sert de quoter un long texte pour un +1 ou un smiley, faites des coupes dans le texte.
N'utilisez pas le langage sms, ni les fautes volontaires.
Faites attention à l'orthographe.
- Vérifiez avant de valider votre message si il est assez explicite.


Avatars et signatures

AVATARS :

- Pas de contenu susceptible de choquer les visiteurs du forum
- Pas de couleurs et de polices criardes ou trop flashantes
(... laissé à l'appréciation des membres de l'équipe)
Les avatars animés sont tolérés dans une certaine mesure !


SIGNATURES :

- Les signatures sont autorisées.
- Les BBcodes (balise d'écriture du forum) sont autorisés.
- Le Flash est interdit dans vos signatures.
- Les Smileys sont autorisés.
- Le BBcodes [URL] sont autorisés, vous pouvez donc mettre des liens web dans votre signature.
- La publicité pour les sites externes dans vos signatures sont soumis à acceptations d'un modérateur.
- La taille de vos images doit être de 460 X 100 pixels.
- 1000 caractères sont disponibles.
- 3 liens web maximum sont autorisés.

Comme pour les Avatars, prenez en compte le respect du "Copyright"
des images et texte que vous mettez dans vos signatures. Le Respect d'autrui est de mise.


Publicité - spam

La publicité est interdite hormis ce qui est prévu pour les signatures, et sur la page spécifique de liens. Il est interdit aussi de faire de la publicité par message privé, ce qui serait assimilable à du harcèlement.


Conduite générale

- Politesse et respect : afin de conserver une ambiance cordiale sur les forums, les membres doivent se respecter mutuellement.
- Vous êtes priés de régler d'éventuels différends en privé. Moto-passion-74 doit continuer à constituer un lieu d'échange et de partage courtois et poli.
- Vous êtes priés de ne pas contacter directement (messagerie privée, mail, etc...) les membres de l'équipe du site pour des demandes sur les discussions, vous ne recevriez pas de réponse. Vos demandes doivent se faire sur les divers forums mis à votre disposition.
- Vous devez respecter les membres du staff, leurs actions, leurs propos. Les Administrateurs ont tous les droits, et jugent selon leur bon vouloir, sans avoir à justifier leurs décisions. La modération a toujours le dernier mot même si nous n'avons pas pour vocation de faire la police. Soyez convaincus que leur seul but est de maintenir cette convivialité, dans le respect des autres.


concernant l' AMBIANCE du FORUM :

Ce forum a été crée, et est maintenu, pour être un lieu de discussion et d'échange entre motards.
Il est ici clairement explicité que l'ambiance se veut conviviale, accueillante.
Toute trace d'agressivité est considérée comme insupportable. Les mots, les phrases, les messages concernés pourront être supprimés sans notification, l'utilisateur pourra aussi recevoir un avertissement ou être banni du forum pendant un temps donné ou totalement.

Nous n'avons pas à supporter ici ce qui nous insupporte IRL.

[Sebastien]

Cet outil très pratique permet d’entreprendre ou de maintenir une discussion personnelle et privilégiée entre membres inscrits du forum. Nous ne sauront trop vous encourager à prévenir tout risque de conflit ouvert en utilisant cet outil pour une discussion privée en aparté, dans le but de garder à ce forum son aspect convivial chaleureux et informatif. Mais des incidents peuvent y survenir entre les membres.

Vous n'avez pas le droit de diffuser un Message Privé en public sur le forum (partiellement ou non) sans l'accord de votre interlocuteur.
Le champ de compétence du staff ne s'étend pas jusqu'à régler vos problèmes personnels. Malgré que nous puissions (autant légalement que techniquement) accéder à votre messagerie privée si le besoin s'en fait ressentir, un message diffamatoire n'est pas une offense suffisante pour engendrer une véritable punition.
Alors qu'une insulte publique devrait immédiatement être rapportée pour qu'on s'en occupe alors qu'elle est encore "fraîche", il n'y a que très peu de cas où votre situation privée peut engendrer la punition d'un autre. Voici les trois cas reconnus:

- Le harcèlement. Si quelqu'un vous insulte délibérément de manière répétitive sans que vous ne fassiez quoi que ce soit pour alimenter les problèmes, vous pouvez porter plainte, en incluant l'historique complet.
- La propagation d'insultes à votre sujet. Si quelqu'un vous envoie un message diffamatoire, en plus d'en envoyer une copie à d'autres, vous pouvez porter plainte, parce que le message n'est, finalement, plus très privé et entrerait dans la catégorie "
insulte publique"
.
- La tromperie. Si quelqu'un tente de vous tromper, de quelque manière que ce soit, et que vous vous en rendez compte (avant ou après l'avoir été), vous pouvez vous plaindre aussi.

Cette liste est exhaustive.

En espérant que nous tous ne rencontrerons jamais de fâcheux incidents de ce genre.

[Sebastien]

Les données fournies et collectées vous concernant sont extrêmement réduites, et ne permettent pas de vous identifier au sens de cette loi. Elles ne peuvent être collectées ou utilisées à d'autres fins.

Mention d'information relative au droit d'accès :
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent (art. 34 de la loi "
Informatique et Libertés"
du 6 janvier 1978).


Mention d'information d'existence d'un(de) modérateur(s) :
Un(des) modérateur(s) est(sont) susceptible(s) de supprimer, préalablement à sa diffusion, toute contribution qui ne serait pas en relation avec le thème de discussion abordé, la ligne éditoriale du site, ou qui serait contraire à la loi.


commentaire :
Selon la CNIL, les données à caractère personnel sont des informations permettant d'identifier une personne. Les messages postés dans un forum privé ne sont pas ce qu'on appelle des "
données à caractère personnel"
.
La divulgation volontaire de coordonnées personnelles sera sanctionnée.
Etant donné que ce forum est privé et que les membres ne paient pas de droit d'utilisation, l'administrateur se réserve légalement le droit de conserver toute discussion, toute participation écrite dans ce forum.

[Sebastien]

Respect des règlements et du staff

Les membres du staff sont susceptibles, sans avoir à prévenir l'intéressé, ni à justifier leur décision, d'intervenir sur toute contribution qui ne serait pas en relation avec le thème de discussion abordé, la ligne éditoriale du site, ou qui contreviendrait aux lois et règlements en vigueur et notamment aux réglementations ci-dessus décrites, qu'il s'agisse de sujets, de posts ou autres messages, d'avatars ou de signatures.
Ils peuvent porter des annotations, supprimer, déplacer, verrouiller.

Nous modérons pour maintenir une cohérence et éviter que le site dégénère en foire d'empoigne.
La modération a toujours le dernier mot même si nous n'avons pas pour vocation de faire la police. La modération est une obligation légale en France et le forum est un privilège et non un droit

Un acharnement à vouloir contester publiquement la modération pourra déboucher sur des sanctions. Les comportements inciviques sont archivés. Pour toute explication, envoyer un MP à "
Administrateurs"
, qui sera traité avec rapidité. Les autres membres du staff ne reçoivent pas directement de courrier, si ce n'est à titre purement amical et privé.

A propos des modérateurs :

Bénévoles, ils se sont proposés dans le but de maintenir une cohésion et un état d’esprit qualitatif de ce forum. Nous ne sommes détenteur de fait d’aucune science infuse. Nous ne sommes là que pour maintenir l’ordre et parfois intervenir en qualité de membre du forum sur des propos et idées avec lesquels nous sommes en affinité

Les sanctions :

L’équipe des modérateurs dispose d’une palette d’outils permettant de favoriser le libre échange de pensée dans ce forum. Les sanctions seront faites en autre sous forme d'avertissement. Le troisième avertissement entraîne automatiquement le bannissement du membre. L' exclusion (membre Bannis) peut être prononcée à l’encontre de tous membres (après avertissements ou pas) pouvant menacer par des propos volontaires l’équilibre du forum et la qualité de libre échanges des informations et des opinions. Cette décision est prise par l’équipe des modérateurs et entérinée par les Fondateurs.

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